Mentions légales

La Petite Pie est édité par la Société Guis Celine, dont le Siège Social est Leon, 80 route de Betoy.Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. La petite Pie se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site au moment de la commande.

COMMANDES

La petite pie se réserve le droit d'annuler toute commande d'un utilisateur avec lequel existerait un litige antérieur.
Lors de la commande, la petite pie informera de la disponibilité des produits concernés. Si, malgré la vigilance de la petite pie, les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après passation de la commande, l'utilisateur sera informé par e-mail et invité à annuler ou modifier sa commande. Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, etc.) après commande, celle-ci sera automatiquement annulée et l'utilisateur informé par e-mail.

En confirmant sa commande, l'utilisateur accepte l'intégralité des présentes conditions générales de vente, et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à se prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente Les systèmes d'enregistrement de la petite pie sont considérés comme valant preuve du contenu de la commande et de sa date.

PERSONNALISATION

Lors de l’achat d’une création personnalisable, il est très important de renseigner les informations tel qu’il est stipulé lors de la prise commande.

La petite pie réalisera la création avec les renseignements que vous aurez noté. Il est donc important de tout noter lors de votre personnalisation.

Toute erreur de votre part, engendra des frais supplémentaires, si besoin de refaire la création. La petite ne travaillant pas á perte dut a des erreurs ou oublis qu’elle n’a commis.

Par ailleurs, aucun changement de personnalisation est possible, une fois la commande passée. Seulement les changements d'adresse seront possibles.

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MODALITE DE PAIEMENT

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.

Le règlement des achats s’effectue soit par :

- Carte bancaire Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à la Société Johanne Ladrière vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.

- Chèque bancaire En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.

L’encaissement du chèque est pratiqué à réception de celui-ci à l’adresse suivante :

Guis Celine / La Petite Pie

80 route de betoy

40550 Leon

Les données enregistrées et conservées par la société Petite Pie constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

LIVRAISON DELAIS

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse indiquée par l'utilisateur lors de la commande. Les informations énoncées par l'utilisateur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la petite pie ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les risques seront transférés à la charge de l'utilisateur à compter de la date d'envoi des produits.

- Délais :

La livraison peut varier de 3 à 6 jours ouvrés à compter de la validation de la commande. Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination, du mode d'expédition et de la disponibilité de l'article. Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs, leur dépassement ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts.

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PRIX

Les prix sont affichés en euros toutes taxes comprises, et hors participation aux frais de port. Ils sont soumis à la taxe sur la valeur ajoutée française, et tout changement du taux légal de cette taxe sera répercutée sur le prix des produits présentés sur le site de Petite Pie à la date stipulée par le texte législatif ou réglementaire applicable.

La participation aux frais de port est indiqué avant la validation de la commande et est fonction du poids de la commande.

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douanes imposées lorsque le colis parvient à destination.
Ces droits de douanes et ces taxes éventuelles liées à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.

LA PETITE PIE n’est pas responsable des frais de douanes et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

DROIT DE RETRACTATION

Le Client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de sept (7) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non installé) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante:

Guis Celine / La Petite Pie

80 route de Betoy

40550 Leon

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Attention, le droit de rétraction ne s’applique pas sur des créations personnalisées

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La Petite Pie remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition.

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REMBOURSEMENTS

Les remboursements des produits seront effectués par La Petite Pie dans un délai maximum de 30 jours après la réception par elle des dits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.